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Bêta
Bêta
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-New- Pour commencer... La lois

le Mer 17 Jan - 11:20
Bonjour à tous.

Pour commencer les sujets dans cette catégorie, nous allons voir un peu ce que dit la loi concernant les NAC.

Qu'est ce que les NAC?
La possession d'animaux de compagnie domestique est à la mode depuis des siècles, des chiens, des chats, hamsters, cochon dinde etc... Mais depuis quelques année la liste des animaux de compagnie s'allonge avec les NAC littéralement "NOUVEAU ANIMAUX DE COMPAGNIE" comme par exemple des araignées, serpents et autre animaux qui sont normalement plutôt dans la nature.

Quels sont les NAC et les animaux domestique?
Il faut savoir que la France s'est dotée d'une liste officiel (voir lien ci-dessous) qui permet de savoir si votre NAC fait partie des catégories ou une demande de détention est obligatoire.

Et quel intérêt de le savoir?
De notre point de vue? Rien notre compagnons qu'il soit chiens, serpent, chat et j'en passe ont l'aime un point c'est tout. MAIS! pour la réglementation tous ne représente pas la même chose. En effet pour certaines catégories d'animaux il faut faire une demande d'autorisation car se ne sont pas des animaux domestiques qui eux n'ont pas besoin d'autorisation.
[pour information je vous met à disposition le formulaire Cerfa ci-dessous]

Combien ai-je le droit d'avoir de NAC?
Tout dépend de l'espèce. Une liste officiel est aussi disponible ci-dessous.

Qui s'occupe des demandes et ou puis-je me renseigner?
La Direction départementale chargée de la protection des populations (DDPP ou DDCSPP).
Cliquez ICI pour trouvez la DDCSPP de votre département.

DOCUMENTATION ET LIEN (cliquez directement sur le lien)

Liste des animaux domestique

Nombre maximum de NAC par catégorie

Liste des NAC
Fichiers joints
cerfa_12447-01 demande autorisation pour NAC.pdf Cerfa demande d'autorisation pour animaux non domestique.Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(146 Ko) Téléchargé 0 fois


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